Le document stipule que tous les embargos liés au programme nucléaire iranien seront soulevées. La levée de toutes les sanctions

Zarif et Mogherini ont déclaré que tous les sanctions économiques et financières du Conseil de sécurité des Nations Unies (CSNU), imposées multilatéralement Europe et unilatéralement par les Etats-Unis contre Téhéran sera levée après la mise en œuvre du " Plan d'action conjoint “.

Parmi les embargos économiques être éliminés inclure les interdictions bancaires, d'assurance et d’investissement, ainsi que d'autres services dans différents domaines tels que la pétrochimie, du pétrole, du gaz, de l'automobile et industrielle.

Dans le même temps, toutes les sanctions concernant le programme nucléaire de l'Iran contre les institutions physiques et morales et les organismes privés et publics y compris les embargos contre la Banque centrale de l'Iran et d'autres institutions financières, la Society for Worldwide Interbank Financial Télécommunication (SWIFT, en anglais), l'aviation et le transport et bâtiment-citerne réservoir Compagnie nationale iranienne ( NITC, en anglais) sera immédiatement annulée.

En outre, tous les pays du groupe 5+1 (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France, Russie et Chine, plus l’Allemagne) se sont engagés à éviter de nouvelles sanctions liées au programme nucléaire de pays Persique.

Contourné toutes les résolutions du Conseil de sécurité

Les deux propriétaires, Mogherini et Zarif ont affirmé que, selon les accords conclus, le Conseil de sécurité a publié une nouvelle résolution de l'ONU sur le programme nucléaire de l'Iran et de déclarer nulle et non avenue toutes les résolutions précédentes.

Formulaire de mettre en œuvre le « Plan d'action conjoint »

À la fin des négociations sur le nucléaire, les parties vont commencer la rédaction du plan d'action conjoint, selon la présidence iranienne immédiatement, avant de tourner à la date limite du 30 Juin (PressTV indique de 1 Juillet).

Une fois le document finalisé, le plan d'action conjoint sera adopté en tant que résolution du Conseil de sécurité de l'ONU et de forcer tous les Etats de l'ONU pour mettre en œuvre l'initiative de mâcha, la résolution sera approuvé au titre de l'article 41 du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies à annuler toutes les résolutions antérieures sur l’Iran.